par L’achat d’une maison est l’un des plus gros investissements que vous puissiez faire. Il est dans votre intérêt de connaître les implications et les considérations qui peuvent être impliquées. Cet article explore les concepts de base et présente les situations qui peuvent survenir lors de la signature d’une promesse ou offre d’achat.
Contenus d’une offre d’achat
Si vous faites affaire avec un agent immobilier, celui-ci peut vous aider à remplir votre offre d’achat. Si vous le faites seul, vous trouverez de nombreux modèles sur internet que vous pourrez adapter à votre situation. Toutes les offres d’achat doivent au moins inclure les clauses suivantes :
Identification du bien et des parties
Comme pour tout contrat, vous devez également entrer votre nom et vos coordonnées, ainsi que ceux du vendeur. Vous pouvez également ajouter une description de la propriété.
Le prix et les modalités de paiement
C’est ici que vous indiquez votre prix d’achat proposé au vendeur, qui peut être soit le prix demandé, soit un nombre supérieur ou inférieur.
Dans certains marchés et situations, plusieurs acheteurs peuvent faire des offres supérieures au prix demandé dans l’espoir de battre d’autres acheteurs potentiels.
Les modalités et les calendriers de paiement sont également décrits dans cette section.
Conditions d’achat
C’est là que vous énoncez les conditions qui sont importantes pour vous avant d’acheter la propriété. Voici quelques autres clauses habituellement incluses dans une promesse d’achat :
- l’obtention de prêt hypothécaire ;
- l’inspection de la maison par un expert certifié ;
- les inclusions et exclusions de la vente (par exemple meubles, électroménagers, climatisation, etc.) ;
- les rénovations nécessaires ;
- et l’ente de la maison de l’acheteur.
Déclarations et obligations
Vous demandez au vendeur de vous fournir son acte ou titre valide et son certificat de localisation. De cette façon, vous savez que vous traitez avec le véritable propriétaire de la propriété. Le vendeur doit également accepter de livrer la propriété dans le même état qu’elle était et conformément aux conditions énumérées dans l’offre.
Possibilité d’annulation d’offre d’achat
Une fois l’offre d’achat acceptée et signée, elle est irrévocable. Si l’acheteur ne respecte pas ses engagements, le vendeur peut le poursuivre en justice pour rupture de contrat. Il est important d’être absolument sûr avant de signer et de soumettre une offre d’achat. Cependant, il existe quelques exceptions qui pourraient révoquer votre offre :
Une offre nulle
Lorsque le vendeur rejette l’offre de l’acheteur, ou simplement l’ignore.
Une contre-offre
Par exemple, si le vendeur n’est pas satisfait du prix proposé par l’acheteur, il peut proposer une contre-offre plus proche de son prix de vente souhaité.
Non-respect d’une condition ou d’une clause
L’acheteur peut retirer son offre d’achat si l’une de ses conditions n’est pas respectée, par exemple si le rapport d’inspection indique des problèmes majeurs ou s’il n’a pas obtenu de financement de son institution financière.
Acheter un logement neuf auprès d’un promoteur ou d’un constructeur
Dans ce cas, l’acheteur dispose de 10 jours pour se rétracter. Toutefois, le constructeur peut exiger une indemnité pouvant aller jusqu’à 0,5 % du prix de vente.
En somme, vous devez respecter plusieurs engagements lorsque vous effectuez une offre d’achat. Après la première étape qui consiste à signer une promesse de vente, vous êtes tenus de tenir vos engagements jusqu’à signature du contrat final.